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 2011 :

. Déclaration des bénéficiaires AVPF transmis à la CNAVTS

. Evaluation des statistiques sur la fraude Indemnités journalières

. Maladies infectieuses professionnelles liées aux animaux

. Paiement et suivi des prestations Assurance maladie régime agricole

. Répertoire national commun protection sociale/RNCPS

. Traçabilité des actions des systèmes d'information CCMSA

.Transmission des données cotisations IJ à AGRICA

. Transfert de données entre les commissions départementales des aides publiques au logement (CDAPL) et la MSA

.Consultation des données du fichier des comptes bancaires (FICOBA)

. Traitement des données à caractère personnel concernant le système d'information des salariés et non-salariés agricoles

. Transmission dématérialisée des informations fiscales (CNTDF)

. Prévention des risques domestiques au domicile des personnes âgées

. EPIBAM - échantillon permanent inter régime des bénéficiaires de l'assurance maladie

. APRIONIS - flux d'informations transmis à APRIONIS relatives aux assiettes de cotisations des salariés d'employeurs agricoles

. Médiator - traitement des données relatives au suivi des patients traités au benfluorex

. SIERA - traitement des données concernant le système d'information des exploitants agricoles

. SISAL - traitement des données concernant le système d'information des salariés du régime agricole

. RMI - RSA - traitement des données permettant le contrôle des bénéficiaires du RMI/RSA en situation d'isolement

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. ATEXA

. ADELE

. Services sécurisés extranet MSA

. Revenu minimum d'insertion

. Relevés de carrière (transmission MSA GIE AGIRC ARRCO)

. Notifications de pensions pour les salariés (CCMSA GIE AGIRC ARRCO)

. Mesures pour les victimes d'agression au travail

. Programme départemental d'éducation thérapeutique

. Etude sur les affections de longue durée

. Plateforme de services MSA

.Traitement informatique liquidation et mise en paiement RMI mars 07

. Acte réglementaire - prévention du déclin fonctionnel chez la personne âgée fragile vivant à domicile

. Acte réglementaire - transmission des données concernant les ressortissants de APRIA RSA

. Expérimentation prévention bucco-dentaire - Etat parodontal population agricole

. Atelier Bien Vieillir

. Carte Vitale 2

. COCASSE

. Consultation carte d'assuré social

. Maladies parodontales

. Maladies parodontales (modifications)

. Mise en oeuvre des élections prud'homales

. Revenu minimum d'activité

. SIAM ERASME

. UNEDIC

. AGIRC ARRCO

. ASEPT

. Consultation carte assuré social 2

. Créances impayées

. Dématérialisation des données de carrière

. Enquête sur les revenus fiscaux

. EPIBAM

. Formalités d'embauche des employeurs

. Surveillance épidémiologique de la maladie de parkinson

. Transmission de données DUE et TESA

. Web médecins

. Analyse de l'évaluation des Maisons de santé rurales

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. Comparaison des données cadastrales MSA-DDAF

. Consultation inter-caisse des vues de synthèse

. Dématérialisation du borderau de versement mensuel

. Enquête sur les causes de décès des salariés et non-salariés

. Enquête sur l'image de la MSA

. Gestion des services de médecine du travail

. MSA-DDAF transmission de données relatives à la régularité sociale des cotisants

. Observatoire des risques phytosanitaires

. Plan institutionnel bucco-dentaire

. Saisie par internet du médiateur MSA

. Suppression de la déclaration de ressources pour les prestations familiales

. Télérèglement des cotisations

. Transmission à la CNAF des IMAJE

. Transmission par la MSA à la DGFIP de données issues du TESA

. Mutations inter-régimes de la Carte Vitale

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. Enquête de santé sur le vieillissement

. Paiement et suivi des prestations d'assurance maladie

. Transmission à l'ANCV des bénéficiaires de l'aide aux projets vacances

. Elections des délégués cantonaux en MSA en 2010

. L'aide versée sous forme de CESU préfinancés par l'Etat

. Le Compte professionnel de santé

. Enquête de satisfaction MSA

. Mise en oeuvre du Site Internet Ateliers du Bien Vieillir

. Traitement de données concernant le RSA

. Facturation des établissements de santé publics et privés par les Caisses de MSA

. Echange mensuel MSA-UNEDIC

. Sesam Vitale 2

. Transmission d'informations fiscales de la DGFIP à la CCMSA

. Réseau Alzheimer

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. Majoration des pensions de réversion et du minimum contributif

. Enquête téléphonique post élections MSA

. Echanges de données avec Pôle Emploi

. Transmission de données RSA à la DGFIP

. Appel et recouvrement de cotisations prévoyance-santé

. Cumul des prestations (échange avec le Conseil général)

. Flux MSA-DGFIP

. Mise en place d'un observatoire des zoonoses en agriculture

. Mission d'audit d'évaluation et de contrôle des organismes de protection sociale agricole

. Système d'information décisionnel maladie santé

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. Echanges entre la MSA et l'agence de services et de paiements dans le cadre des contrats uniques d'insertion

. Mise en place d'un observatoire des zoonoses en agriculture

. Gestion des ressources humaines institutionnelles